Conditions Générales d’Utilisation et de Vente et Règlement intérieur

Le présent site est édité par l’entreprise individuelle Ingrid Lopelli, agissant sous la dénomination commerciale PIGMENT, basée au 17, quai Saint-Léonard à 4000 Liège Belgique, enregistrée à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE1010920241. Pour toute question, PIGMENT peut être contacté via l’email fourni sur la page d’accueil de ce site (Info@Pigment-Liege.be).

Objet

PIGMENT est un atelier qui propose des sessions de peinture sur céramique de 2h30 ainsi que des événements occasionnels; des ateliers et d’autres activités de création et de loisir destinées tant aux particuliers qu’aux entreprises. L’intégralité de nos offres est détaillée sur notre site web www.pigment-liege.be, où vous trouverez une présentation complète de nos services, y compris les informations sur les événements (localisation, dates, heures, tarifs). Notre atelier propose également une sélection de boissons chaudes et de softs.

Consentement aux Termes et Conditions

En validant votre réservation, vous attestez avoir lu et accepté sans réserve nos termes et conditions générales de vente et d’utilisation. PIGMENT détient le droit de modifier ces termes et conditions à n’importe quel moment. Ces modifications seront effectives et s’appliqueront à toutes les réservations effectuées postérieurement à la date de leur mise en œuvre.

Article 1. Application des conditions générales

Sauf dispositions légales impératives contraires, les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les activités de l’entreprise “PIGMENT”. Les présentes conditions générales, de même que toutes conditions particulières de l’entreprise PIGMENT, sont réputées acceptées par ses acheteurs et ses fournisseurs, même si elles seraient en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières. Toutes dérogations aux présentes conditions devront être constatées par écrit et notifiées par une personne habilitée à engager l’entreprise PIGMENT.

Article 2. Offre & commande – produits & services

PIGMENT s’engage à respecter les commandes de ses clients, sous réserve de disponibilité des produits ou des places. Les illustrations ou photos présentes sur le site n’ont pas de valeur contractuelle. Les offres de PIGMENT sont faites sans engagement. Les commandes ne sont définitives qu’après avoir été confirmées par écrit et signées par une personne habilitée à engager PIGMENT

Article 3. Conditions de réservation et annulation

L’ inscription aux ateliers se fait via le site internet de PIGMENT, dans la limite des places disponibles. L’inscription devient définitive à réception d’un e-mail de confirmation de PIGMENT. Aucun billet ne sera envoyé ni par voie postale, ni par voie électronique. La confirmation par courriel assure votre participation. PIGMENT se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse e-mail sont inexactes. Quand vous cliquez sur le bouton « Payer » à la fin du formulaire de réservation, vous acceptez pleinement et sans réserve les Conditions Générales de Vente du site PIGMENT. 

Réservation : pour garantir votre créneau et le nombre de participants à votre séance de peinture sur céramique, un acompte de 10 € par personne est requis lors de la réservation en ligne. Cet acompte sera déduit du montant total à régler en caisse le jour de votre séance. 

1. Annulation et report : vous avez la possibilité d’annuler ou de replanifier votre séance jusqu’à 48 heures avant le créneau réservé en nous écrivant à Info@Pigment-Liege.be. En cas d’annulation pure et simple l’acompte sera remboursé intégralement. 

2. Annulation tardive : en cas d’annulation effectuée moins de 48 heures avant la séance, l’acompte versé sera perdu et non remboursable. 

Article 4. La réception et les délais de livraison 

L’acheteur reconnaît que les biens restent la propriété de l’entreprise PIGMENT et ce jusqu’au paiement intégral de la facture ainsi que de ses accessoires en cas de non- paiement à la date d’échéance. Les délais de cuisson des pièces sont donnés à titre indicatif. L’entreprise PIGMENT n’est pas responsable d’une panne de courant ou d’une panne du four de cuisson ce qui empêcherait le respect des délais initialement annoncés. Les délais de livraison sont également donnés à titre indicatif. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, le transfert des risques opérant dès que la marchandise quitte le magasin “PIGMENT”. 

Article 5. Délais de rétractation 

Conformément aux articles VI.47 à VI.53 du Code de droit économique, le consommateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour les services de vente à distance et les contrats hors établissement sauf exceptions prévues par la loi. Cependant, le droit de rétractation ne s’applique pas aux réservations en ligne et à l’achat de bons cadeaux dès lors que le fournisseur a fourni le service en totalité avant la fin du délai de rétractation avec l’accord exprès du consommateur, qui a également reconnu qu’il perd son droit de rétractation une fois que le contrat est entièrement exécuté par le fournisseur, selon l’article VI.53, 12° du Code de droit économique. Toute commande passée est donc considérée comme ferme et définitive. PIGMENT vous informera en cas d’annulation, de report ou de modification importante de l’événement. En procédant à une inscription pour un événement sur le site de PIGMENT, vous renoncez de manière explicite à tout droit de remboursement de la part de PIGMENT. Néanmoins, certains événements pourront proposer une option d’échange, ce qui sera indiqué de façon claire dans leur description respective. 

Article 6. Responsabilité 

La participation à nos ateliers implique une implication active de la part de nos clients. Il est attendu que chaque participant reste attentif et suive attentivement les consignes fournies par PIGMENT pour garantir le bon déroulement de la session. PIGMENT ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages subis par la personne ou les biens de ses clients lors des sessions de peinture. De même, PIGMENT ne pourra être tenue responsable de la perte ou de la détérioration des effets personnels apportés par les clients. En vous inscrivant à un atelier, vous acceptez que PIGMENT utilise les coordonnées fournies lors de la réservation pour vous envoyer des informations supplémentaires concernant l’événement ou pour vous informer de tout changement de date, d’horaire ou de lieu. Un retard de 10 minutes après le début de l’atelier sera toléré. Toutefois, si vous avez un retard de plus de 10 minutes, votre participation pourra être refusée par PIGMENT afin de ne pas perturber le bon déroulement de l’événement. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué. Conformément à la loi, les participants doivent être âgés d’au moins 18 ans pour acheter des boissons alcoolisées lors des sessions. Les mineurs de moins de 16 ans doivent être accompagnés d’un adulte responsable. 

Article 7. Confidentialité et données personnelles

 Les informations personnelles collectées lors de la réservation d’une session chez PIGMENT sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Ces données sont recueillies sur la base de l’intérêt légitime de PIGMENT à gérer efficacement les réservations, à améliorer l’expérience client et à assurer une communication adéquate concernant nos produits et services. La finalité de la collecte de ces informations est multiple : Pour la gestion et le suivi des réservations effectuées. Pour la communication avec les clients au sujet de leur réservation et de l’expérience offerte. Pour proposer des offres commerciales ciblées et informer le client sur les nouveaux produits, services et événements de PIGMENT, notamment par le biais de newsletters, en se basant sur l’intérêt légitime de la société à promouvoir son activité. PIGMENT prend toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, l’altération, la divulgation ou la destruction. Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de ces données, qui ne seront pas partagées avec des partenaires commerciaux ou des tiers sans le consentement explicite du client. Les données sont conservées pour une période n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Cette durée de conservation est déterminée en fonction des obligations légales de PIGMENT et des besoins de gestion client. L’utilisateur dispose, à tout moment, de la possibilité de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans celle-ci. En vertu de la loi du 30 juillet 2018, le client a le droit de demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de ses données personnelles. Il peut exercer ces droits en contactant PIGMENT à l’adresse électronique Info@Pigment-Liege.be. Le client a également le droit de s’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi que le droit à la portabilité de ses données. Enfin, PIGMENT se réserve le droit d’utiliser les images et vidéos capturées lors de ses événements à des fins promotionnelles, sauf si le client exprime son opposition à cet usage de manière explicite et par écrit. 

Article 8. Les garanties 

Les marchandises non-émaillées vendues par PIGMENT sont garanties par le fabricant contre tous défauts de fabrication. PIGMENT est uniquement responsable des vices cachés sauf si elle démontre le caractère indécelable du vice. La garantie de PIGMENT cesse si l’acheteur ne lui a pas fait part de ses griefs par lettre recommandée au plus tard dans la semaine de récupération de la pièce cuite. La responsabilité de la société PIGMENT est limitée au remplacement de la pièce défectueuse ou à un voucher équivalent sans qu’elle puisse être tenue à aucune indemnité ou dommages et intérêts de quelque nature et pour quelque motif que ce soit. 

Article 9. Le prix et la facturation 

Les prix des produits et services proposés par PIGMENT, que ce soit en magasin ou sur le site Internet, sont affichés en euros, toutes taxes comprises. Ces prix sont fixés librement par l’entreprise et ne sont pas négociables pour l’acheteur. Sauf convention contraire et écrite, toutes les factures de la société PIGMENT sont payables au comptant au domicile de la société PIGMENT. Le défaut de paiement d’une facture à l’échéance, rend immédiatement exigibles toutes les sommes dues, quelles que soient les facilités de paiement préalablement accordées. A défaut de paiement à l’échéance d’une fourniture partielle, la société PIGMENT se réserve le droit d’annuler le solde de la commande. 

Article 10. Le paiement A défaut de paiement d’une facture à son échéance et sans mise en demeure préalable, le débiteur se reconnaît tenu au paiement d’une indemnité fixée à 15% du montant de la facture dû avec un minimum de 150,00 € et d’un intérêt au taux fixé par la loi du 02.08.2002 relative à la lutte contre les retards de paiements dans les transactions commerciales. 

Article 11. Les litiges et droit applicable 

En cas de litige, autre que le recouvrement de factures impayées, les parties s’engagent à préalablement recourir à une médiation en désignant un médiateur agréé et à participer à deux séances de deux heures minimum aux fins de tenter de trouver une solution amiable. Tous les litiges seront de la compétence exclusive des juridictions de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, même en cas d’appel à garantie ou de pluralité de défendeurs. La société PIGMENT se réserve toutefois le droit de citer devant le Juge du siège du ou de l’un des défendeurs. Aucun mode de paiement ou d’exécution n’apportera novation ou dérogation à la présente clause expresse d’attribution exclusive de compétence. Le droit belge sera seul applicable. 

Article 12. Dispositions diverses 

Dans le cadre des présentes Conditions Générales, un cas de force majeure fait référence à tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil belge. Sont considérés comme tels, sans que cette liste ne soit exhaustive, les catastrophes naturelles, les actes de guerre, les actes de terrorisme, les épidémies, les pandémies, les incendies, les inondations, les ordonnances ou lois gouvernementales, les grèves, les lock-outs, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de PIGMENT. PIGMENT ne pourra être tenue responsable pour toute inexécution ou retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales qui serait causé par un cas de force majeure. Dans un tel cas, les obligations de PIGMENT seront suspendues pendant la durée de l’événement de force majeure, et un effort sera fait pour limiter les conséquences autant que possible. En cas de survenance d’un événement de force majeure, PIGMENT s’engage à informer les clients dans les plus brefs délais et à fournir les preuves justifiant la force majeure. Si l’événement de force majeure se prolonge au-delà d’une période raisonnable, et ce à la discrétion de PIGMENT, cela pourrait justifier l’annulation des services ou la résiliation du contrat sans qu’aucune indemnisation ne puisse être réclamée par les deux parties. Suite à la cessation de la force majeure, PIGMENT déterminera, à sa discrétion, les modalités de reprise de ses services et informera les clients des démarches à suivre. 

Article 13. Assurance responsabilité civile 

L’assurance responsabilité civile du Vendeur est souscrite auprès de la compagnie AG Assurance. Le contrat porte le numéro 03/66.912.385. 

Article 14. Clause de propriété intellectuelle 

Définition et portée: La présente clause concerne tous les éléments et contenus présents sur le site web www.pigment-liege.be, y compris, sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons, logiciels et toute autre forme de données ou de créations intellectuelles (ci- après désignés collectivement comme « Contenus »). Ces Contenus sont protégés par les lois nationales et internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société PIGMENT ou de ses licenciés. 

Droits accordés: 

PIGMENT accorde à l’utilisateur un droit d’usage non exclusif, non transférable et limité aux fins de consultation et d’utilisation du site web www.pigment-liege.be conformément aux termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Toute autre utilisation des Contenus, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la réédition, l’affichage ou la représentation, sans l’autorisation écrite préalable de PIGMENT ou des titulaires des droits concernés, est strictement interdite. 

Interdictions: 

Il est interdit à l’utilisateur de porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle de PIGMENT ou de tout tiers ayant accordé une licence à PIGMENT. L’utilisateur s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales quelconques parties du site www.pigment-liege.be, utilisation du site, ou accès au site et aux Contenus offerts par PIGMENT, sans avoir obtenu une licence écrite expresse de PIGMENT. 

Protection des droits:

PIGMENT se réserve le droit de prendre toutes les mesures légales nécessaires pour faire respecter ses droits de propriété intellectuelle. En cas de violation des droits de propriété intellectuelle de PIGMENT, l’utilisateur s’expose à des poursuites judiciaires et à des dommages-intérêts. 

Notification de violation: 

Si l’utilisateur prend connaissance d’une quelconque violation des droits de propriété intellectuelle sur le site www.pigment-liege.be, il est invité à en informer PIGMENT dans les plus brefs délais à l’adresse Info@Pigment-Liege.be, afin que les mesures appropriées puissent être prises. 

Modifications et mise à jour: 

PIGMENT se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, tout ou partie des Contenus disponibles sur le site www.pigment-liege.be, sans notification préalable ni obligation de compensation. Cette clause vise à protéger l’investissement de PIGMENT dans la création et la maintenance de son site web et de ses Contenus, et à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des sanctions civiles et/ou pénales selon la législation applicable. 

Règlement intérieur 

Organisation de l’activité créative 

Dès le début de chaque séance, notre équipe vous propose un briefing sur les différentes techniques de peinture sur céramique. Notre « Bar à couleurs » met à votre disposition des peintures spécifiques à la céramique qui se nettoient à l’eau, non toxiques, sans plomb et compatibles avec un usage alimentaire après cuisson dans nos fours professionnels. Attention : ces peintures ne doivent pas être ingérées. Notre espace de nettoyage, ainsi que l’ensemble des accessoires, guides d’inspiration et matériels de personnalisation, sont à votre disposition pendant la séance. Pour tout conseil, n’hésitez pas à nous solliciter. Nous vous demandons de respecter les lieux, le matériel, ainsi que les autres participants, et de laisser l’espace propre en nettoyant pinceaux, palettes et autres matériels avant de partir. À la fin de la séance, si vous n’avez pas terminé votre peinture, plusieurs options s’offrent à vous : 

Forfait temps supplémentaire : vous pouvez ajouter une demi-heure à votre séance pour 5 euros, si les créneaux suivants le permettent et qu’un membre de l’équipe PIGMENT a validé la faisabilité. 

Peinture à domicile : vous pouvez également emmener votre pièce et poursuivre votre création chez vous grâce à nos pots de peinture, disponibles à la vente en petites quantités. Une fois satisfait(e) de votre pièce, vous pourrez nous la ramener pour l’émaillage et la cuisson. 

À la fin de votre séance, après avoir nettoyé le matériel, vous devez passer en caisse avec votre céramique peinte, comportant votre nom inscrit sous votre pièce, ainsi que la date du jour. Il vous sera également demandé de prendre une photo de votre pièce. Cette étape, précisée en début de séance, est essentielle pour bien identifier chaque pièce, et garantir une livraison personnalisée. Une fois le paiement effectué, déposez votre céramique peinte sur l’étagère dédiée aux pièces à émailler. 

Respect des Horaires et Espaces de Création 

Les séances durent 2h30, et nous vous recommandons d’arriver quelques minutes en avance pour explorer tranquillement notre collection de céramiques et vous préparer à votre séance de création. Chaque place assise correspond à une céramique à peindre, afin de garantir une organisation optimale et une expérience agréable pour tous. Nous vous remercions de respecter les horaires, et à la fin de chaque séance, de libérer l’espace pour accueillir les participants suivants. 

Récupération des céramiques 

Vos créations seront prêtes à être récupérées environ 2 semaines après leur réalisation. Ce délai peut varier selon l’affluence et les périodes de l’année. La présentation du ticket de récupération remis lors du paiement est demandé pour récupérer la pièce après cuisson. Les pièces peintes sont conservées pendant un délai de 30 jours à l’ atelier, à compter de la date de récupération. Passé ce délai, elles seront cédées ou vendues au profit d’ associations caritatives. 

Authenticité et Gestion des Imprévus 

Chaque pièce est unique, et certaines peuvent présenter de légères imperfections après la cuisson, telles que des variations de teintes ou de texture. Ces petites irrégularités, caractéristiques de notre travail artisanal, n’altèrent en rien l’usage quotidien de votre création. En revanche, suite à la cuisson si votre pièce est fendue, cassée, ou gravement endommagée ou si l’émail ne tient pas en raison d’une céramique défectueuse à la base, rendant la pièce inutilisable au quotidien, nous vous proposerons une solution adaptée : un dédommagement ou la possibilité de recréer votre œuvre pour que vous puissiez à nouveau profiter pleinement de l’expérience PIGMENT.